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Article 1er
Il est fondé entre les adhérents
aux présents statuts une association régie par la loi
du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 août 1901,
ayant pour titre
" Club Tango Whisky ".
Article 2
Cette association à pour
but de regrouper les amateurs de radio longue distance
et collectionneurs divers du monde entier. Il est possible
d'utiliser la Boite Postale du club pour les membres
qui en feront la demande. Le club permet des rencontres
, échanges de courrier , de cartes et de souvenirs entre
les adhérents.
Il aide à développer les connaissances techniques en
radio , entretien l'amitié entre ses membres à travers
une passion commune qu'est la radio , permet aussi de
bénéficier de prix préférentiels concernant certaines
fournitures achetées ou réalisées par l'intermédiaire
d'un groupement d'achat.
Article 3
Le Siège Social est fixé
à Ormoy 89400. Il pourra etre transféré par simple décision
du Conseil D'administration. Notre adresse postale est
: Club Tango Whisky Po Box: 02 89400 Ormoy FRANCE.
Article 4
Les Membres :
L'association se compose
de :
- Membres Actifs
- Membres d'Honneur
(Bienfaiteurs)
- Membres "RS" (Responsable
de Secteur)
- Membres à Vie(Passifs)
- Sont Membres d'Honneurs
, les personnes qui rendent ou ont rendu des services
importants à l'Association. Il sont dispensés de cotisation.
Le titre de Membre d'Honneur est décerné par le Conseil
d'Administration. Les Membres Fondateurs sont considérés
comme Membres d'Honneurs.
- Sont Membres Actifs
(appelés Membres Bienfaiteurs) , les personnes qui
après avoir versé le droit d'entrée au Club , s'engagent
à verser une cotisation annuelle dont le montant est
indiqué sur le réglement intérieur.
- Sont membres "RS" ,
les personnes qui ont pris pour engagement de représenter
l'Association localement dans leur secteur afin de
créer une antenne régionale , ouvrir une Boite Postale
, et organiser diverses manifestations pour les adhérents
locaux.
Ce titre n'est décerné par le Bureau , qu'après candidature
du postulant et suivant le réglement stipulé sur le
contrat "RS".
- Sont Membres Passifs
(ou appelé membres à vie) , les personnes qui auront
seulement versé leur doit d'entrée , ou celles qui
n'auront pas renouvelé leurs cotisations annuelles.
Sont également considérés comme passifs , les membres
qui ont rendu des petits services au club , sans avoir
versé de cotisation annuelle (cadeau de parrainages
, diplome de Bienfaiteur gratuit etc...) .
Article 5
Admission :
Pour faire partie de l'Association
, il faut formuler sa demande par écrit et l'adresser
au Président. Celui-ci pourra proposer cette demande
au Conseil d'Administration , lequel pourra l'accepter
ou la refuser. En cas de refus , le Conseil d'Administration
n'a pas à faire connaitre le motif de sa décision.
Article 6
Cotisation :
La cotisation dûe par
chaque catégorie de Membres , sauf pour les Membres
d'Honneurs , est fixée annuellement par le Bureau. Il
en est de même pour les droits d'entrée dans l'Association.
Article 7
Radiations :
La qualité de Membre se perd
par :
- Le décès.
- La démission adressée par
écrit avec accusé de réception au Président de l'Association.
- L'exclusion , prononcée
par le Conseil d'Administration pour infraction
aux présents statuts , ou motif grave portant préjudice
moral à l'Association , à ses dirigeants , ou à
l'image du Club en général.
- La radiation prononcée par
le Conseil d'Administration , suite à la " perte
de contact ".
- Le non respect du réglement
intérieur ou dans le cas échéant , du Contrat (Contrat
"RS ou similaire).
-
Le non paiement d'une
somme dûe (supérieur à 10 ff) , émission
de chéque sans provisions ou toute action portant
un préjudice financier à l'Association.
Article 8
Les ressources de l'Association
comprennent :
- Le montant des droits
d'entrées et cotisations.
- Le fruit de la vente d'articles
du Club à ses Membres.
Article 9
Conseil d'Administration
L'association est dirigée
par un Conseil d'Administration composé à sa création
par les Membres d'Honneurs et Fondateurs de l'Association.
Tous les Membres du Club se situant géographiquement
dans le même département d'origine (Siège Social)
peuvent demander à faire partie de ce C.A. à la condition
qu'ils soient inscrits comme Membres actifs depuis
au minimum 4 années consécutives.
Leur admission se fera suivant l'article 5 des présents
statuts. Nul ne pourra faire partie du C.A. s'il n'est
pas majeur , de nationalité française et jouissant
de ces droits civils et politiques. Ce Comité Directeur
choisit ses Membres par un scrutin secret , à savoir
:
- Un Président
- Un Secrétaire
- Un Trésorier
Le Bureau est élu pour quatre
ans. Les Membres sortants sont rééligibles. En cas
de vacances , le Conseil pourvoit au remplacement
de ses Membres. Il est procédé à leur remplacement
définitif par la plus prochaine Assemblée Générale.
Les pouvoirs des Membres ainsi élus prennent fin à
l'époque ou devrait normalement expirer le mandat
des membres remplacés.
Article 10
Réunion du Conseil d'Administration
:
Le Conseil d'Administration
se réunit chaque fois que l'intérêt de l'Association
l'exige , sur convocation du Président. Les délibérations
sont prises à la majorité des membres Présents , en
cas de partage , la voix du Président est prépondérante.
Tout Membre du comité qui sans excuses n'aura pas
assisté à 3 réunions consécutives pourra être
considéré comme démissionnaire.
Article 11
Assemblée Générale Ordinaire
:
L'Assemblée Générale Ordinaire
comprend tous les Membres de l'Associaiton agés de
16 ans au moins le jour de la réunion et à jour de
leurs cotisations. Quinze jours au moins avant la
date fixée , les Membres concernés sont convoqués.
L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Seuls auront le droit de vote les membres présents
, le vote par procuration ou par correspondance n'étant
pas autorisé.
Le Président assisté par les membres du Comité , préside
l'Assemblée et expose la situation morale de l'Association.
Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le
bilan à l'approbation de l'Assemblée. Il est procédé
, aprèe épuisement de l'ordre du jour , au remplacement
, au scrutin secret , des membres du Conseil sortants.
Article 12
Assemblée Générale Extraordinaire
Si besoin est , ou pour
répondre à la demande de la moitié plus un Membre
inscrit , le Président peut convoquer une Assemblée
Générale Extraordinaire. Les délibérations sont prises
obligatoirement à la majorité des Membres présents.
Les votes ont lieu à mains levées sauf si le quart
des Membres présents exige le vote secret.
Article 13
Antennes régionales :
Le Bureau peut élire des
délégués régionaux ("RS" Responsable Secteur) afin
que ceux-ci puissent s'occuper d'activités locales
et notamment de la mise à la disposition d'une Boite
Postale commune aux Membres actifs de leur secteur.
Article 14
Règlement intérieur :
Un règlement intérieur
a été établi par le Conseil d'Administration. Ce règlement
est destiné à fixer différents points non prévus par
les statuts , notamment ceux qui ont trait au fonctionnement
pratique de l'Association.
Article 15
Dissolution :
En cas de dissolution prononcée
par les deux tiers au moins des Membres présents à
l'Assemblée Générale , un ou plusieurs liquidateurs
sont nommés par celle-ci et l'actif , s'il y a lieu
est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du
1er Juillet 1901 et du décret du 16 aout 1901.
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